Dernière mise à jour : 20 août 2026
1. Éditeur du site
Le site vap-o-t.fr est édité par :
VAP’O.T
Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 €
87 Grande Rue
38390 Montalieu-Vercieu
France
SIREN : 799 577 929
SIRET : 799 577 929 00018
RCS : Vienne
N° TVA intracommunautaire : FR41 799577929
Téléphone : 09 73 53 80 68
E-mail : contact@vap-o-t.fr
Directeur de la publication
Philippe Gandon
2. Objet du site
Le site vap-o-t.fr a actuellement pour objet de présenter les produits et l’activité de VAP’O.T.
À ce jour, le site fonctionne comme un catalogue d’information : aucune commande, aucun achat et aucun paiement ne peuvent être réalisés directement sur le site.
Les prix éventuellement affichés sur les fiches produits sont présentés à titre informatif.
Les fonctionnalités de vente en ligne pourront être activées ultérieurement.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
N° TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419
Site de l’hébergeur : OVHcloud
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site vap-o-t.fr, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, marques, graphismes, vidéos, icônes, ainsi que la structure et la mise en page du site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de VAP’O.T ou des titulaires des droits concernés, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une contrefaçon.
5. Responsabilité
VAP’O.T s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, VAP’O.T ne garantit pas que l’ensemble des informations publiées sur le site soit exempt d’erreurs, d’omissions ou d’obsolescence.
VAP’O.T se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer à tout moment tout ou partie des contenus du site.
VAP’O.T ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire ou définitive d’y accéder.
Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. VAP’O.T n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
6. Produits du vapotage
Les produits présentés sur le site sont des produits du vapotage.
La vente de produits du vapotage aux personnes âgées de moins de 18 ans est interdite.
Les produits présentés sur le site sont exclusivement destinés à un public majeur.
VAP’O.T rappelle que les produits contenant de la nicotine peuvent créer une dépendance et doivent être utilisés conformément aux instructions et avertissements figurant sur leur emballage et leur notice.
Les produits du vapotage ne doivent pas être utilisés par les enfants, les jeunes et les non-fumeurs.
La réglementation française interdit notamment la mise sur le marché de certains dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (« puffs ») depuis février 2025.
7. Informations réglementaires relatives aux produits
Les informations réglementaires, avertissements de sécurité, précautions d’emploi et informations relatives à la composition des produits sont celles figurant sur leur emballage, leur étiquetage et leur notice lorsqu’ils sont applicables.
Pour les produits contenant de la nicotine ou présentant une classification de danger, les informations réglementaires applicables doivent être consultées avant toute utilisation.
VAP’O.T recommande de conserver les produits hors de portée des enfants et de respecter strictement les précautions d’emploi indiquées par le fabricant.
8. Données personnelles
VAP’O.T peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles lorsque l’utilisateur utilise les fonctionnalités du site, notamment lorsqu’il contacte l’entreprise.
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Les informations relatives aux traitements de données personnelles, aux finalités poursuivies et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute question relative aux données personnelles :
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement.
Selon leur finalité, certains cookies peuvent nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur.
Les informations relatives aux cookies utilisés sur le site et aux modalités de gestion du consentement sont présentées dans la Politique de cookies.
10. Absence de vente en ligne
À la date de mise à jour des présentes mentions légales, le site ne permet pas de passer commande ni d’effectuer un paiement en ligne.
Aucun contrat de vente n’est donc conclu directement par l’intermédiaire du site dans sa configuration actuelle.
Les conditions générales de vente et les informations relatives à la vente à distance seront mises à jour avant toute activation de la fonctionnalité de commande en ligne.
11. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.